X
Marque suisse · 427595 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427595
- Numéro de demande
- 00639/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- X ((fig.))
- Déposée
- 31 janv. 1995
- Enregistrée
- 5 juil. 1996
- Publiée
- 12 sept. 1996
- Radiée
- 7 sept. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Toner
Texte déposé
Toner.
Électronique, logiciels et instruments
Photocopieurs, télécopieurs, scanners et imprimantes, logiciels pour ordinateurs.
Papier et imprimés
Papier
Texte déposé
Papier.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 sept. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 07.09.2015
- 23 mai 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets → Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.05.2011
- 28 févr. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novapat Cabinet Chereau S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → NOVAGRAAF INTERNATIONAL SA, 25, avenue du Pailly, 1220 Les Avanchets
Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005
- 28 févr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005
- 12 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 177 du 12.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.