DiD

Marque suisse · 427675 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427675
Numéro de demande
04247/1994
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DiD ((fig.))
Déposée
21 juin 1994
Enregistrée
8 juil. 1996
Publiée
13 sept. 1996
Protégée jusqu’au
21 juin 2034
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01, 27.05.12, 27.05.19
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Chaînes métalliques, chaînes silencieuses.

Machines et moteurs

Chaînes motrices autres que pour véhicules terrestres, chaînes de commande autre que pour véhicules terrestres, chaînes silencieuses autre que pour véhicules terrestres.

Véhicules

Chaînes antidérapantes, chaînes de commande pour véhicules terrestres, chaînes de cycles, chaînes motrices pour véhicules terrestres, roues de véhicules, jantes de roues de véhicules et rayons de roues de véhicules, chaînes silencieuses pour véhicules terrestres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 avr. 2024

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.04.2024

  2. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Les Acacias → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  3. 2 avr. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2014

  4. 10 mai 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 89 du 10.05.2004

  5. 13 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 178 du 13.09.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.