TERZA
Marque suisse · 427746 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427746
- Numéro de demande
- 03786/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TERZA ((fig.))
- Déposée
- 29 mars 1995
- Enregistrée
- 10 juil. 1996
- Publiée
- 16 sept. 1996
- Radiée
- 22 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: April 1986
- Classification de Vienne
- 25.03.01, 25.03.03
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Produits en métaux communs, non compris dans d'autres classes; Serrurerie et quincaillerie métallique
Texte déposé
Waren aus Metall, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; Schlosserwaren und Kleineisenwaren.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 1 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 18 avr. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- STS Systemtechnik Schänis GmbH, 8718 Schänis → STS Systemtechnik Schänis GmbH, Feld 9, Postfach, 8718 Schänis
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005
- 17 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005
- 5 févr. 1998
Transféré
- Titulaire
- Schlossfabrik Schulte & Co., 8718 Schänis → STS Systemtechnik Schänis GmbH, 8718 Schänis
Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998
- 16 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 179 du 16.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.