SCHÄNIS

Marque suisse · 427747 · Marque combinée · En vigueur

La marque SCHÄNIS telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427747
Numéro de demande
03787/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SCHÄNIS ((fig.))
Déposée
29 mars 1995
Enregistrée
10 juil. 1996
Publiée
16 sept. 1996
Protégée jusqu’au
29 mars 2035
Remarques
Gebrauchspriorität: Juni 1981
Classification de Vienne
26.01.01, 26.01.03, 26.01.20, 26.01.22, 26.01.24, 26.02.01, 26.02.05, 27.01.01, 27.01.16
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Produits en métaux communs, non compris dans d'autres classes; tous les produits précités d'origine suisse

Texte déposé

Waren aus Metall, soweit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Lüftung- und Wasserleitungsgeräte schweizerischer Herkunft.

Matériaux de construction non métalliques

Waren für das Bauswesen (nicht aus Metall) schweizerischer Herkunft.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2024

    Prolongé

    Echéance de la protection
    29.03.2025 → 29.03.2035

    Publié dans Swissreg le 20.12.2024

  2. 1 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

  3. 18 avr. 2005

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    STS Systemtechnik Schänis GmbH, 8718 Schänis → STS Systemtechnik Schänis GmbH, Feld 9, Postfach, 8718 Schänis

    Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005

  4. 17 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005

  5. 5 févr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Schlossfabrik Schulte & Co., 8718 Schänis → STS Systemtechnik Schänis GmbH, 8718 Schänis

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998

  6. 16 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 16.09.1996

Parties

Titulaire

STS Systemtechnik Schänis GmbH

Feld 9, Postfach, 8718 Schänis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.