G

Marque suisse · 427792 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427792
Numéro de demande
05435/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
G ((flamme)) ((fig.))
Éléments verbaux
G ((flamme))
Déposée
30 mars 1995
Enregistrée
10 juil. 1996
Publiée
16 sept. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1 juin 1973.
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production d'eau chaude, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation fonctionnant au gaz.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 16 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 179 du 16.09.1996

Parties

Titulaire

Gailloud SA

Grand-Rue, 1446 Baulmes

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.