Marque figurative
Marque suisse · 427859 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427859
- Numéro de demande
- 08919/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 déc. 1994
- Enregistrée
- 12 juil. 1996
- Publiée
- 17 sept. 1996
- Radiée
- 9 juil. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 18.03.02, 18.03.03, 18.03.23, 26.04.04, 26.04.06, 26.04.16, 26.04.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules à locomotion par terre et leurs moteurs; véhicules militaires, véhicules de police, remorques et parties, composants de ces produits compris dans cette classe; housses façonnées pour volants pour véhicules, pour sièges de véhicules, pour roues de secours et pour véhicules à locomotion; pompes à air pour roues de voiture; pare-soleil, galeries pour bagages, porte-bagages et filets, porte-cycles, supports pour planches à voile et porte-skis et chaînes de neige pour véhicules à locomotion par terre.
Tapis et revêtements de sol
Tapis façonnés ou adaptés et revêtements de sol pour véhicules à locomotion.
Construction et réparation
Service de réparations, d'entretien, de rénovation, de re-fabrication et de révision; tous en relation avec les véhicules à moteur, leurs parties et accessoires.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 juil. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.07.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
- 17 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 2 nov. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 02.11.2010
- 27 déc. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 252 du 27.12.2004
- 17 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 180 du 17.09.1996
Parties
Titulaire
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.