TIMES

Marque suisse · 427868 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427868
Numéro de demande
05467/1995
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TIMES ((fig.))
Déposée
30 mars 1995
Enregistrée
12 juil. 1996
Publiée
17 sept. 1996
Protégée jusqu’au
30 mars 2035
Remarques
Gebrauchspriorität: 1992.
Classification de Vienne
26.04.02, 26.04.05, 26.04.22
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Élaboration de programmes pour le traitement de données

Texte déposé

Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mars 2025

    Prolongé

    Echéance de la protection
    30.03.2025 → 30.03.2035

    Publié dans Swissreg le 28.03.2025

  2. 5 nov. 2014

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.11.2014

  3. 11 avr. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    COT Informatik AG, Hauptstrasse 20, 3250 Lyss → COT Treuhand AG, Bielstrasse 29, 3250 Lyss

    Publié dans la FOSC No 69 du 11.04.2005

  4. 28 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005

  5. 17 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 180 du 17.09.1996

Parties

Titulaire

COT Treuhand AG

Bielstrasse 29, 3250 Lyss

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.