MASC
Marque suisse · 427911 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427911
- Numéro de demande
- 06600/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 sept. 1994
- Enregistrée
- 15 juil. 1996
- Publiée
- 17 sept. 1996
- Protégée jusqu’au
- 26 sept. 2034
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 17. November 1987.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Programmes pour le traitement des données
Texte déposé
Programme für die Datenverarbeitung.
Sciences, technologie et informatique
Élaboration de programmes pour le traitement de données
Texte déposé
Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- masc Service GmbH, c/o Samuel Gruner, Melchnaustrasse 1, 4900 Langenthal → masc Service GmbH, c/o Beat Arnold, Kehrsitenstrasse 25, 6362 Stansstad
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 23 sept. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 23.09.2024
- 1 juin 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.06.2015
- 14 mai 2014
Office des faillites
- Office des faillites
- Volkswirtschaftsdirektion des Kantons Zug, Konkursamt, Postfach 857, 6301 Zug (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
- 14 mai 2014
Transféré
- Titulaire
- masc ag, Birkenstrasse 49, 6343 Rotkreuz → Beat Arnold, Kehrsitenstrasse 25, 6362 Stansstad
- Mandataire
- Samuel Gruner, Fürsprecher, Marktgasse 34, 4900 Langenthal (supprimé)
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
- 14 mai 2014
Transféré
- Titulaire
- Beat Arnold, Kehrsitenstrasse 25, 6362 Stansstad → masc Service GmbH, c/o Samuel Gruner, Melchnaustrasse 1, 4900 Langenthal
Publié dans Swissreg le 14.05.2014
- 11 juin 2012
Office des faillites
- Office des faillites
- Volkswirtschaftsdirektion des Kantons Zug, Konkursamt, Postfach 857, 6301 Zug
Publié dans Swissreg le 11.06.2012
- 16 févr. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 31 du 16.02.2004
1 entrée antérieure
- 17 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 180 du 17.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.