ITPV
Marque suisse · 427935 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427935
- Numéro de demande
- 08533/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 nov. 1994
- Enregistrée
- 15 juil. 1996
- Publiée
- 18 sept. 1996
- Radiée
- 4 juil. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 10.06.1994 US
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Appareils et instruments médicaux, en particulier cathéters pulmonaires de ventilation.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2005
- 18 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 181 du 18.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.