ITPV

Marque suisse · 427935 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427935
Numéro de demande
08533/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
30 nov. 1994
Enregistrée
15 juil. 1996
Publiée
18 sept. 1996
Radiée
4 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Priorité
10.06.1994 US
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Appareils et instruments médicaux, en particulier cathéters pulmonaires de ventilation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 142 du 25.07.2005

  2. 18 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 181 du 18.09.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.