Marque figurative
Marque suisse · 427949 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427949
- Numéro de demande
- 07077/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((Steuerrad)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((Steuerrad))
- Déposée
- 14 oct. 1994
- Enregistrée
- 15 juil. 1996
- Publiée
- 18 sept. 1996
- Radiée
- 16 mai 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Personenwagen, Sportwagen, Krankenwagen, Motorbusse, Lastwagen, Omnibusse, Lieferwagen, Elektrofahrzeuge, Autokarrosserien, Autochassis, Autoachsen, Stossstangen für Autos, Gangschaltungen für Landfahrzeuge, Motorhauben für Fahrzeuge, Naben für Fahrzeugräder, Motoren für Landfahrzeuge, Triebwerke für Landfahrzeuge, Felgen für Fahrzeuge, Fahrzeugsitze, Stossdämpfer für Fahrzeuge, Fahrzeuglenkräder, Getriebe für Landfahrzeuge, Pleuelstangen für Landfahrzeuge, Fahrzeugräder, und Wischer für Windschutzscheiben.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juin 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 107 du 06.06.2005
- 18 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 181 du 18.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.