LA CIDRAIE cidre blond
Marque suisse · 427951 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427951
- Numéro de demande
- 07512/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- LA CIDRAIE cidre blond ((fig.))
- Déposée
- 28 oct. 1994
- Enregistrée
- 15 juil. 1996
- Publiée
- 18 sept. 1996
- Radiée
- 21 mai 2025
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Cidres.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 mai 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 21.05.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
- 8 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 11 juil. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- Compagnie Financière CSR, 160, Avenue Paul Vaillant, Couturier, 93120 La Courneuve, France → CSR, 20 rue Rouget de l'Isle, 92130 ISSY LES MOULINEAUX, France
Publié dans Swissreg le 11.07.2014
- 11 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 11.07.2014
- 11 juil. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.07.2014
- 16 avr. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → A.W. Metz & Co. AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
- 20 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.2004
- 18 févr. 2002
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cidreries et Sopagly Réunies, 160, Avenue Paul Vaillant, Couturier, F-93120 La Courneuve, France → Compagnie Financière CSR, 160, Avenue Paul Vaillant, Couturier, 93120 La Courneuve, France
Publié dans la FOSC No 33 du 18.02.2002
1 entrée antérieure
- 18 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 181 du 18.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.