Marque figurative
Marque suisse · 427959 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 427959
- Numéro de demande
- 08088/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((patin à roulettes)) ((fig.))
- Éléments verbaux
- ((patin à roulettes))
- Déposée
- 16 nov. 1994
- Enregistrée
- 15 juil. 1996
- Publiée
- 18 sept. 1996
- Radiée
- 20 juin 2005
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Vêtements et chaussures
Habillement, en particulier chemises et chapeaux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juil. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005
- 18 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 181 du 18.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.