Marque figurative

Marque suisse · 427959 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
427959
Numéro de demande
08088/1994
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((patin à roulettes)) ((fig.))
Éléments verbaux
((patin à roulettes))
Déposée
16 nov. 1994
Enregistrée
15 juil. 1996
Publiée
18 sept. 1996
Radiée
20 juin 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Habillement, en particulier chemises et chapeaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juil. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 132 du 11.07.2005

  2. 18 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 181 du 18.09.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.