CRIVAL
Marque suisse · 428118 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 428118
- Numéro de demande
- 05094/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- CRIVAL ((fig.))
- Déposée
- 21 juil. 1994
- Enregistrée
- 18 juil. 1996
- Publiée
- 24 sept. 1996
- Radiée
- 23 févr. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres et horloges
Texte déposé
Uhren.
Sciences, technologie et informatique
Design und Gestaltung von industriellen und gewerblichen Produkten.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 23.02.2015
- 22 nov. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 227 du 22.11.2004
- 24 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 185 du 24.09.1996
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.