LeBrut

Marque suisse · 428122 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428122
Numéro de demande
06558/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
LeBrut ((étiquette)) ((fig.))
Éléments verbaux
LeBrut ((étiquette))
Déposée
22 sept. 1994
Enregistrée
18 juil. 1996
Publiée
24 sept. 1996
Radiée
25 avr. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin mousseux provenant du domaine E. de Montmollin et Fils (région de Neuchâtel).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 mai 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 93 du 17.05.2005

  2. 24 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 185 du 24.09.1996

Parties

Titulaire

Domaine E. de Montmollin Fils

2012 Auvernier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.