CAMEL
Marque suisse · 428248 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 428248
- Numéro de demande
- 03049/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 21 mars 1995
- Enregistrée
- 22 juil. 1996
- Publiée
- 26 sept. 1996
- Protégée jusqu’au
- 21 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1979.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Cendriers en métaux précieux, leurs alliages ou en plaqué.
Tabac et articles pour fumeurs
Briquets, cendriers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 nov. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 21.03.2025 → 21.03.2035
Publié dans Swissreg le 26.11.2024
- 23 déc. 2020
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon → Japan Tobacco Inc., 1-1, Toranomon 4-chome, Minato-ku, Tokyo, Japon
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 17 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 30 août 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26
Publié dans Swissreg le 30.08.2010
- 28 janv. 2008
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17 → JT International S.A., Brand Integrity, 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26
Publié dans la FOSC No 18 du 28.01.2008
- 15 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 156 du 15.08.2005
- 4 févr. 2002
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 23 du 04.02.2002
- 8 oct. 2001
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie,, Conseils en Marques SA, 122, rue de Genève, 1226 Thônex → JT International S.A., 14, chemin Rieu, 1211 Genève 17
Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001
2 entrées antérieures
- 22 déc. 1999
Transféré
- Titulaire
- R.J. Reynolds Tobacco Company, 401 North Main Street, Winston-Salem (NC 27102), Etats-Unis d'Amérique → Japan Tobacco Inc., 2-1, Toranomon 2-chome, Minato-ku/Tokyo, Japon
Publié dans la FOSC No 249 du 22.12.1999
- 26 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 187 du 26.09.1996
Parties
Mandataire
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.