M 31

Marque suisse · 428345 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428345
Numéro de demande
08684/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
6 déc. 1994
Enregistrée
23 juil. 1996
Publiée
30 sept. 1996
Radiée
13 juil. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Montres, boîtes de montres, cadrans de montres, bracelets de montres.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.07.2015

  2. 10 avr. 2007

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 68 du 10.04.2007

  3. 16 août 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, 10, rue J.-L.- Pourtalès, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004

  4. 16 août 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 157 du 16.08.2004

  5. 4 mars 2002

    Transféré

    Titulaire
    Promomark S.A., c/o Cabinet de Conseil Fiscal, 2, route de Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne → Promomark SA, 2, route de Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans la FOSC No 43 du 04.03.2002

  6. 7 déc. 1999

    Mandataire radié

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 238 du 07.12.1999

  7. 7 mai 1998

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Griffes Consulting S.A., 70, route de Florissant, 1206 Genève → Griffes Consulting S.A., 81, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 87 du 07.05.1998

  8. 24 nov. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Robergé Watches S.A., 68, rue du Rhône, 1204 Genève → Promomark S.A., c/o Cabinet de Conseil Fiscal, 2, route de Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne

    Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.1997

1 entrée antérieure
  1. 30 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 30.09.1996

Parties

Titulaire

Promomark SA

2, route de Moncor, 1752 Villars-sur-Glâne

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.