COPYSIL
Marque suisse · 428372 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 428372
- Numéro de demande
- 05593/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 30 mars 1995
- Enregistrée
- 23 juil. 1996
- Publiée
- 30 sept. 1996
- Radiée
- 31 oct. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1984.
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier
Texte déposé
Papier.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2005
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005
- 30 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 189 du 30.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.