RAPESCO
Marque suisse · 428381 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 428381
- Numéro de demande
- 09527/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 août 1995
- Enregistrée
- 23 juil. 1996
- Publiée
- 30 sept. 1996
- Protégée jusqu’au
- 3 août 2035
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Papier, carton et produits en ces matières (compris en classe 16); produits de l'imprimerie et publications; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, adhésifs thermo-fusibles; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (compris en classe 16); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; agrafeuses, brocheuses et presses à agrafer, machines à agrafer comprises en cette classe; pinces à dégrafer, dégrafeuses; agrafes de bureau, punaises; trombones, attaches-papiers, attaches-lettres, attaches-dossiers, pinces-documents; taille-crayons; perforatrices, poinçonneuses; stylos, crayons et marqueurs; bandes collantes et étiquettes; dossiers, classeurs et chemises pour documents; sous-mains, en particulier sous-mains avec pince-feuilles; chemises pour documents et protège-documents; boîtes, coffrets, étuis inclus en cette classe; porte-cartes y compris porte-cartes professionnelles; buvards (de bureau); albums, en particulier albums pour menus, albums photos, albums de timbres et albums de présentation; coupe-papier et planches à couper; imprime-rubans (adhésifs) et distributeurs pour rubans (adhésifs); parties et composants de tous les produits précités.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 03.08.2025 → 03.08.2035
Publié dans Swissreg le 17.02.2025
- 9 juin 2015
Partiellement radié
- LPS
- 6, Métaux communs et leurs alliages; quincaillerie métallique; produits métalliques non compris dans d'autres classes; broquettes et agrafes; parties et composants pour tous les produits précités., 16, Papier, carton et produits en ces matières (compris en classe 16); produits de l'imprimerie et publications; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, adhésifs thermo-fusibles; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (compris en classe 16); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; agrafeuses, brocheuses et presses à agrafer, machines à agrafer comprises en cette classe; pinces à dégrafer, dégrafeuses; agrafes de bureau, punaises; trombones, attaches-papiers, attaches-lettres, attaches-dossiers, pinces-documents; taille-crayons; perforatrices, poinçonneuses; stylos, crayons et marqueurs; bandes collantes et étiquettes; dossiers, classeurs et chemises pour documents; sous-mains, en particulier sous-mains avec pince-feuilles; chemises pour documents et protège-documents; boîtes, coffrets, étuis inclus en cette classe; porte-cartes y compris porte-cartes professionnelles; buvards (de bureau); albums, en particulier albums pour menus, albums photos, albums de timbres et albums de présentation; coupe-papier et planches à couper; ^ imprime-rubans (adhésifs) et distributeurs pour rubans (adhésifs); parties et composants de tous les produits précités. → 16, Papier, carton et produits en ces matières (compris en classe 16); produits de l'imprimerie et publications; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, adhésifs thermo-fusibles; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (compris en classe 16); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; agrafeuses, brocheuses et presses à agrafer, machines à agrafer comprises en cette classe; pinces à dégrafer, dégrafeuses; agrafes de bureau, punaises; trombones, attaches-papiers, attaches-lettres, attaches-dossiers, pinces-documents; taille-crayons; perforatrices, poinçonneuses; stylos, crayons et marqueurs; bandes collantes et étiquettes; dossiers, classeurs et chemises pour documents; sous-mains, en particulier sous-mains avec pince-feuilles; chemises pour documents et protège-documents; boîtes, coffrets, étuis inclus en cette classe; porte-cartes y compris porte-cartes professionnelles; buvards (de bureau); albums, en particulier albums pour menus, albums photos, albums de timbres et albums de présentation; coupe-papier et planches à couper; imprime-rubans (adhésifs) et distributeurs pour rubans (adhésifs); parties et composants de tous les produits précités.
- Classification internationale
- 6,16 → 16
Publié dans Swissreg le 09.06.2015
- 1 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 3 oct. 2005
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Rapesco Group plc, Rapesco House, One Connections, Business Park, Otford Road, GB- Sevenoaks (Kent TN14 5DF), Royaume-Uni → RAPESCO OFFICE PRODUCTS PLC, Rapesco House, One Connections Business Park Otford Road, Sevenoaks, Kent TN14 5DF, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2005
- 3 oct. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 191 du 03.10.2005
- 30 sept. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 189 du 30.09.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.