S

Marque suisse · 428402 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428402
Numéro de demande
02007/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
S ((stilisiertes S, schraffiert)) ((fig.))
Éléments verbaux
S ((stilisiertes S, schraffiert))
Déposée
6 mars 1995
Enregistrée
23 juil. 1996
Publiée
30 sept. 1996
Radiée
10 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Maschinen und Werkzeugmaschinen, einschliesslich Sägeanlagen; Motoren (ausgenommen Motoren für Landfahrzeuge); Kupplungen und Vorrichtungen zur Kraftübertragung (ausgenommen solche für Landfahrzeuge); Bestandteile und Zubehör zu allen vorgenannten Waren (soweit in Klasse 7 enthalten).

Outils à main

Handbetätigte Werkzeuge und Geräte, Messerschmiedewaren, Gabeln und Löffel; Hieb- und Stichwaffen; Rasierapparate; Bestandteile und Zubehör zu allen vorgenannten Waren (soweit in Klasse 8 enthalten).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005

  2. 7 mars 2000

    Transféré

    Titulaire
    Sandvik AB, S-811 81 Sandviken, Suède → Kapman AB, 811 81 Sandviken, Suède

    Publié dans la FOSC No 47 du 07.03.2000

  3. 30 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 30.09.1996

Parties

Titulaire

Kapman AB

811 81 Sandviken, SE

Mandataire

Bovard AG

Bovard AG Patentanwälte

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.