Marque figurative

Marque suisse · 428405 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428405
Numéro de demande
09068/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 juil. 1995
Enregistrée
23 juil. 1996
Publiée
30 sept. 1996
Radiée
20 févr. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits de parfumerie et de beauté, savons, cosmétiques, huiles essentielles.

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et hygiéniques; produits hygiéniques pour la peau.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 50 du 13.03.2006

  2. 30 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 30.09.1996

Parties

Titulaire

Tschanz & Cie

6, rue Viguet, 1227 Les Acacias

Mandataire

Micheli & Cie

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.