(montres)

Marque suisse · 428436 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428436
Numéro de demande
07155/1993
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
(montres) ((fig.))
Déposée
10 mai 1993
Enregistrée
23 juil. 1996
Publiée
30 sept. 1996
Radiée
14 janv. 2004
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 16 avril 1992
Source
Swissreg

Produits et services

Publicité et services aux entreprises

Publicité; promotion des ventes (pour des tiers); location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, installation, entretien et maintenance de matériel publicitaire.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2004

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 26 du 09.02.2004

  2. 30 sept. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 189 du 30.09.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.