Marque figurative
Marque suisse · 428439 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 428439
- Numéro de demande
- 02329/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 6 avr. 1994
- Enregistrée
- 23 juil. 1996
- Publiée
- 30 sept. 1996
- Protégée jusqu’au
- 6 avr. 2034
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1957 Durchgesetzte Marke
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 12.01.01, 12.01.09
Produits et services
Meubles
Meubles
Texte déposé
Möbel.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.