Traité

Marque suisse · 428487 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428487
Numéro de demande
03837/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Traité ((fig.))
Déposée
29 mars 1995
Enregistrée
23 juil. 1996
Publiée
1 oct. 1996
Radiée
22 oct. 2025
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 5. Januar 1955
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Alkoholische Getränke (ausgenommen Biere).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    22.10.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 22.10.2025

  2. 1 avr. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

  3. 28 févr. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 41 du 28.02.2005

  4. 1 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 190 du 01.10.1996

Parties

Titulaire

Franz Traité

8400 Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.