POSIT

Marque suisse · 428544 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428544
Numéro de demande
02547/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
14 mars 1995
Enregistrée
24 juil. 1996
Publiée
2 oct. 1996
Radiée
17 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1. Oktober 1989
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Medizinische Apparate und Instrumente für Chirurgie, Dentologie und Urologie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.2005

  2. 21 oct. 1998

    Mandataire radié

    Mandataire
    Patentanwaltsbüro Feldmann AG, Kanalstrasse 17, Postfach, 8152 Glattbrugg (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1998

  3. 2 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 191 du 02.10.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.