HT

Marque suisse · 428725 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428725
Numéro de demande
07434/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
HT ((fig.))
Déposée
8 mai 1995
Enregistrée
26 juil. 1996
Publiée
8 oct. 1996
Radiée
14 déc. 2015
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Lubrifiants notamment huiles lubrifiantes et graisses.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.12.2015

  2. 23 déc. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Petro-Canada, 150-6th Avenue S.W., Calgary (Alberta T2P 3E3), Canada → Suncor Energy Inc., 112-4 Avenue S.W., Calgary, Alberta T2P 2V5, Canada
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève

    Publié dans Swissreg le 23.12.2009

  3. 23 mai 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 97 du 23.05.2005

  4. 8 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 195 du 08.10.1996

Parties

Titulaire

Suncor Energy Inc.

112-4 Avenue S.W. Calgary, Alberta T2P 2V5, CA

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION SA

Route de Florissant 10, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.