FibuNT
Marque suisse · 428788 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 428788
- Numéro de demande
- 12723/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- FibuNT ((fig.))
- Déposée
- 14 nov. 1995
- Enregistrée
- 29 juil. 1996
- Publiée
- 9 oct. 1996
- Radiée
- 20 juin 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Logiciels informatiques
Texte déposé
Computer-Software.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 juin 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.06.2016
- 22 août 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 161 du 22.08.2005
- 9 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.