SWISSEVE

Marque suisse · 428825 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428825
Numéro de demande
02614/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
SWISSEVE ((fig.))
Déposée
18 avr. 1994
Enregistrée
30 juil. 1996
Publiée
9 oct. 1996
Radiée
24 nov. 2014
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cosmétiques et produits de nettoyage

Produits cosmétiques de soins et d'hygiène pour le visage, le corps et les cheveux. Ligne pour femmes. Tous ces produits précités étant de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 nov. 2014

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.11.2014

  2. 29 déc. 2003

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 249 du 29.12.2003

  3. 9 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 196 du 09.10.1996

Parties

Titulaire

Hemyval Sàrl

56, Simplon, 1890 St-Maurice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.