CABERLOT

Marque suisse · 428985 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
428985
Numéro de demande
07722/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
22 mai 1995
Enregistrée
31 juil. 1996
Publiée
14 oct. 1996
Radiée
17 déc. 2025
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (vin).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2025

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    17.12.2025
    Motif de radiation
    Radiation pour cause de non-prolongation

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  2. 27 mai 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

  3. 31 janv. 2005

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 21 du 31.01.2005

  4. 14 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 199 du 14.10.1996

Parties

Titulaire

Philippe Gay

route du Chavalard, 1926 Fully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.