Ruey Termoplan
Marque suisse · 428999 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 428999
- Numéro de demande
- 03801/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Ruey Termoplan ((fig.))
- Déposée
- 27 mars 1995
- Enregistrée
- 31 juil. 1996
- Publiée
- 14 oct. 1996
- Radiée
- 22 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 16. April 1991
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques
Chemische Erzeugnisse für gewerbliche, wissenschaftliche Zwecke.
Cosmétiques et produits de nettoyage
Détergents et préparations pour blanchir; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; Savons
Texte déposé
Wasch- und Bleichmittel; Putz-, Polier-, Fettentfernungs- und Schleifmittel; Seifen.
Huiles, combustibles et bougies
Huiles et graisses techniques; Lubrifiants; Combustibles (y compris les carburants pour moteurs) et matières éclairantes
Texte déposé
Technische Öle und Fette; Schmiermittel; Brennstoffe (einschliesslich Motorentreibstoffe) und Leuchtstoffe.
Matériaux de construction non métalliques
Asphalte, poix et bitume
Texte déposé
Asphalt, Pech und Bitumen.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 22.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
- 27 mars 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Tamoil S.A., Raffinerie de Collombey, 1868 Collombey-Muraz VS → Tamoil S.A., Route de Pré-Bois 29, 1215 Genève
Publié dans Swissreg le 27.03.2025
- 21 mars 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.03.2025
- 1 avr. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.04.2015
- 25 mars 2008
Transféré
- Titulaire
- Oel Pool AG, Amsleracher Weg 6, 5033 Buchs → Tamoil S.A., Raffinerie de Collombey, 1868 Collombey-Muraz VS
Publié dans la FOSC No 57 du 25.03.2008
- 19 nov. 2007
Transféré
- Titulaire
- C + M Holding AG, c/o Shell (Switzerland), Baarermatte, 6340 Baar → Oel Pool AG, Amsleracher Weg 6, 5033 Buchs
Publié dans la FOSC No 224 du 19.11.2007
- 18 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005
- 14 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 199 du 14.10.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.