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Marque suisse · 429094 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 429094
- Numéro de demande
- 02101/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 9 mars 1995
- Enregistrée
- 6 août 1996
- Publiée
- 15 oct. 1996
- Radiée
- 2 oct. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Durchgesetzte Marke. Gebrauchspriorität: Dezember 1980.
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Produits pour les soins du corps et de beauté
Texte déposé
Mittel zur Körper- und Schönheitspflege.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 02.10.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 02.10.2025
- 10 déc. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.12.2014
- 10 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 15 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 200 du 15.10.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.