ELITE MICRO MOTION
Marque suisse · 429129 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 429129
- Numéro de demande
- 01669/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ELITE MICRO MOTION ((fig.))
- Déposée
- 5 juil. 1996
- Enregistrée
- 6 août 1996
- Publiée
- 16 oct. 1996
- Protégée jusqu’au
- 5 juil. 2036
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 17.05.01, 17.05.17, 20.05.07, 25.12.01, 26.01.01, 26.01.04
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Equipements pour débitmètres, à savoir tuyauterie.
Électronique, logiciels et instruments
Débitmètres et équipements pour débitmètres y appartenant, à savoir sondes et détecteurs de vibration, instruments d'analyse de signaux, instruments d'enregistrement et de lecture.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 janv. 2026
Prolongé
- Echéance de la protection
- 05.07.2026 → 05.07.2036
Publié dans Swissreg le 13.01.2026
- 18 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.01.2016
- 18 janv. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.01.2016
- 17 déc. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troesch, Scheidegger, Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 26 juin 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 121 du 26.06.2006
- 18 déc. 1996
LPS
- LPS
- 6, Equipements pour débimètres, à savoir tuyauterie., 9, Débimètres et équipements pour débimètres y appartenant, à savoir sondes et détecteurs de vibration, instruments d'analyse de signaux, instruments d'enregistrement et de lecture. → 6, Equipements pour débitmètres, à savoir tuyauterie., 9, Débitmètres et équipements pour débitmètres y appartenant, à savoir sondes et détecteurs de vibration, instruments d'analyse de signaux, instruments d'enregistrement et de lecture.
- Classification internationale
- 6,9 → 6,9
Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996
- 16 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 201 du 16.10.1996
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.