EUROCAVE
Marque suisse · 429246 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 429246
- Numéro de demande
- 03387/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 23 mars 1995
- Enregistrée
- 8 août 1996
- Publiée
- 17 oct. 1996
- Protégée jusqu’au
- 23 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: novembre 1983
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Dispositifs de réfrigération de vins et spiritueux; meubles et armoires de réfrigération destinés au traitement, à la conservation et au conditionnement de vins; tous ces produits sont de provenance européenne.
Meubles
Meubles et armoires destinés à la présentation et au stockage de vins; tous ces produits sont de provenance européenne.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.03.2025 → 23.03.2035
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 25 févr. 2025
Rectifié
- Titulaire
- EUROCAVE S.A., 12-14 avenue Antoine Dutrievoz, 69100 Villeurbanne, France → EUROCAVE, Société par actions simplifiée (société de droit français), 12-14 avenue Antoine Dutrievoz, 69100 Villeurbanne
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 13 févr. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- EUROCAVE S.A., 24, Rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne, France → EUROCAVE S.A., 12-14 avenue Antoine Dutrievoz, 69100 Villeurbanne, France
Publié dans Swissreg le 13.02.2025
- 3 août 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 03.08.2021
- 30 mars 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Micheli & Cie, 122, rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 30.03.2015
- 14 janv. 2015
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.01.2015
- 18 avr. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2005
- 24 sept. 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Foco Société Anonyme, de droit français, 81, Boulevard de Stalingrad, F-69100 Villeurbanne, France → EUROCAVE S.A., 24, Rue Francis de Pressensé, 69100 Villeurbanne, France
Publié dans la FOSC No 184 du 24.09.2001
1 entrée antérieure
- 17 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 202 du 17.10.1996
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.