Tec'Art
Marque suisse · 429316 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 429316
- Numéro de demande
- 05209/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Tec'Art ((fig.))
- Déposée
- 30 mars 1995
- Enregistrée
- 9 août 1996
- Publiée
- 18 oct. 1996
- Radiée
- 4 déc. 2025
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: janvier 1993
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.10
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Machines et machines-outils pour l'usinage des solides.
Publicité et services aux entreprises
Publicité
Texte déposé
Publicité.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 déc. 2025
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 04.12.2025
- Motif de radiation
- Radiation pour cause de non-prolongation
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 20 août 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 20.08.2014
- 17 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005
- 18 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 203 du 18.10.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.