ECOMODUS
Marque suisse · 429402 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 429402
- Numéro de demande
- 00499/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 19 févr. 1996
- Enregistrée
- 14 août 1996
- Publiée
- 21 oct. 1996
- Radiée
- 26 sept. 2016
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; économiseurs de combustible, accessoires de réglage et/ou de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduite d'eau ou de gaz, régulateurs de chauffage; appareillages pour la distribution d'eau chaude et/ou froide et le chauffage d'un immeuble, notamment appareillages de ce type agencés pour le comptage des fluides et le comptage de l'énergie consommée de façon à permettre un décompte individuel de la consommation de chaque utilisateur; échangeurs de chaleur; robinets, robinets-mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation.
Construction et réparation
Constructions et réparations; services d'installation et d'entretien,supervision (direction) de travaux de construction, installation d'appareils sanitaires, installation d'appareils électriques, services d'isolation (construction); information, conseils et expertises en matière de construction, d'installation d'appareils sanitaires, d'appareils électriques et électroniques et d'appareils d'isolation.
Sciences, technologie et informatique
Conseils en construction, travaux d'ingénieurs et expertises, études techniques, mises en soumission, établissement de plans pour la construction.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 sept. 2016
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.09.2016
- 5 nov. 2007
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- ABREMA Agence Brevets & Marques, Ganguillet & Humphrey, 5, rue Centrale, 1003 Lausanne → ABREMA Agence Brevets et Marques, Ganguillet, Av. du Théâtre 16, P.O. Box 5027, 1002 Lausanne
Publié dans la FOSC No 214 du 05.11.2007
- 28 août 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Michel Morier-Genoud, 10, avenue Chantemerle, 1009 Pully → Michel Morier-Genoud, Route de Belmont 52, 1093 La Conversion
Publié dans la FOSC No 165 du 28.08.2006
- 14 nov. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 221 du 14.11.2005
- 18 déc. 1996
LPS
- LPS
- 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; économiseurs de combustible, accessoires de réglage et/ou de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour la conduite d'eau ou de gaz, régulateurs de chauffage; appareillages pour la distribution d'eau chaude et/ou froide et le chauffage d'un immeuble, notamment appareillages de ce type agencés pour le comptage des fluides et le comptage de l'énergie consommée de façon à permettre un décompte individuel de la consommation de chaque utilisateur; échangeurs de chaleur; robinets, robinets-mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation., 37, Constructions et réparations; services d'installation et d'entretien,supervision (direction) de travaux de construction, installation d'appareils sanitaires, installation d'appareils électriques, services d'isolation (construction); information, conseils et expertises en matière de construction, d'installation d'appareils sanitaires, d'appareils électriques et électroniques et d'appareils d'isolation., 42, Conseils en construction, travaux d'ingénieurs et expertises, études techniques, mises en route en soumission, établissement de plan pour la construction. → 11, Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; économiseurs de combustible, accessoires de réglage et/ou de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduite d'eau ou de gaz, régulateurs de chauffage; appareillages pour la distribution d'eau chaude et/ou froide et le chauffage d'un immeuble, notamment appareillages de ce type agencés pour le comptage des fluides et le comptage de l'énergie consommée de façon à permettre un décompte individuel de la consommation de chaque utilisateur; échangeurs de chaleur; robinets, robinets-mélangeurs pour conduites d'eau, robinets de canalisation., 37, Constructions et réparations; services d'installation et d'entretien,supervision (direction) de travaux de construction, installation d'appareils sanitaires, installation d'appareils électriques, services d'isolation (construction); information, conseils et expertises en matière de construction, d'installation d'appareils sanitaires, d'appareils électriques et électroniques et d'appareils d'isolation., 42, Conseils en construction, travaux d'ingénieurs et expertises, études techniques, mises en soumission, établissement de plans pour la construction.
- Classification internationale
- 11,37,42 → 11,37,42
Publié dans la FOSC No 246 du 18.12.1996
- 21 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.