LES FELINES

Marque suisse · 429413 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
429413
Numéro de demande
02058/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 mars 1995
Enregistrée
15 août 1996
Publiée
21 oct. 1996
Radiée
10 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produits vinicoles de toutes provenances.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 211 du 31.10.2005

  2. 21 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 204 du 21.10.1996

Parties

Titulaire

Hammel S.A.

<Les Cruz>, 1180 Rolle

Mandataire

Michel Logoz

1025 Saint-Sulpice

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.