MODULART BY PIATTI
Marque suisse · 429449 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 429449
- Numéro de demande
- 09108/1994
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 17 juil. 1996
- Enregistrée
- 16 août 1996
- Publiée
- 22 oct. 1996
- Radiée
- 20 févr. 2017
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Meubles
Küchenmöbel aller Art.
Sciences, technologie et informatique
Technische Planung für Küchen, Dienstleistungen eines Architekten, Dienstleistungen eines Designers.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2024
Publication
Publié dans Swissreg le 19.11.2024
- 20 févr. 2017
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.02.2017
- 20 mars 2006
Prolongé
Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006
- 22 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.