MODULART BY PIATTI

Marque suisse · 429449 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
429449
Numéro de demande
09108/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
17 juil. 1996
Enregistrée
16 août 1996
Publiée
22 oct. 1996
Radiée
20 févr. 2017
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Küchenmöbel aller Art.

Sciences, technologie et informatique

Technische Planung für Küchen, Dienstleistungen eines Architekten, Dienstleistungen eines Designers.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2024

    Publication

    Publié dans Swissreg le 19.11.2024

  2. 20 févr. 2017

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.02.2017

  3. 20 mars 2006

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 55 du 20.03.2006

  4. 22 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 205 du 22.10.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.