DCS

Marque suisse · 429577 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
429577
Numéro de demande
03217/1996
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
DCS ((fig.))
Déposée
6 mai 1996
Enregistrée
21 août 1996
Publiée
24 oct. 1996
Radiée
11 déc. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs

Computergesteuerte Industriemaschinen.

Appareils médicaux

Appareils et instruments dentaires

Texte déposé

Zahnärztliche Apparate und Instrumente.

Sciences, technologie et informatique

Élaboration de programmes pour le traitement de données

Texte déposé

Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 janv. 2007

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007

  2. 20 févr. 2006

    Mandataire radié

    Mandataire
    Dr. Leonz Meyer, Bäumleingasse 22, 4001 Basel (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2006

  3. 24 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 207 du 24.10.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.