DCS
Marque suisse · 429577 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 429577
- Numéro de demande
- 03217/1996
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- DCS ((fig.))
- Déposée
- 6 mai 1996
- Enregistrée
- 21 août 1996
- Publiée
- 24 oct. 1996
- Radiée
- 11 déc. 2006
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Computergesteuerte Industriemaschinen.
Appareils médicaux
Appareils et instruments dentaires
Texte déposé
Zahnärztliche Apparate und Instrumente.
Sciences, technologie et informatique
Élaboration de programmes pour le traitement de données
Texte déposé
Erstellen von Programmen für die Datenverarbeitung.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2007
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 4 du 08.01.2007
- 20 févr. 2006
Mandataire radié
- Mandataire
- Dr. Leonz Meyer, Bäumleingasse 22, 4001 Basel (supprimé)
Publié dans la FOSC No 35 du 20.02.2006
- 24 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 207 du 24.10.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.