L'ARCHE DE NOE

Marque suisse · 429693 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
429693
Numéro de demande
05894/1994
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 avr. 1996
Enregistrée
22 août 1996
Publiée
28 oct. 1996
Radiée
13 nov. 2006
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques, en particulier vins.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; divertissement; activités culturelles

Texte déposé

Education; formation; divertissement; activités culturelles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 déc. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 235 du 04.12.2006

  2. 28 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 209 du 28.10.1996

Parties

Titulaire

Yves Dothaux

2036 Cormondrèche

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.