PLAN D'ESSERT

Marque suisse · 429832 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
429832
Numéro de demande
03445/1995
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
23 mars 1995
Enregistrée
23 août 1996
Publiée
29 oct. 1996
Radiée
26 oct. 2015
Motif
Non prolongée
Remarques
Priorité découlant de l'usage: 1 septembre 1968.
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin (Yvorne du Plan d'Essert).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2015

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.10.2015

  2. 29 nov. 2004

    Prolongé

    Publié dans la FOSC No 232 du 29.11.2004

  3. 15 nov. 2004

    Mandataire radié

    Mandataire
    A. Misrachi, 15, chemin de la Plantaz, 1024 Ecublens VD (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 222 du 15.11.2004

  4. 29 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 210 du 29.10.1996

Parties

Titulaire

Georges Junod et Cie SA

Georges Junod et Cie S.A.

8, route d'Ollon, 1860 Aigle

Radiée du registre

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.