ECOLINE

Marque suisse · 429924 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
429924
Numéro de demande
08791/1994
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ECOLINE ((Schweizerkreuz)) ((fig.))
Éléments verbaux
ECOLINE ((Schweizerkreuz))
Déposée
8 déc. 1994
Enregistrée
26 août 1996
Publiée
30 oct. 1996
Radiée
11 juil. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1990
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Heizungsgeräte, Kaminglasverkleidungen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 août 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 147 du 02.08.2005

  2. 30 oct. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 211 du 30.10.1996

Parties

Titulaire

Ecoline Karl Morscher

16B, cité St Michel, 1635 La Tour-de-Trême

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.