Marque figurative
Marque suisse · 429984 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 429984
- Numéro de demande
- 00865/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 9 févr. 1994
- Enregistrée
- 27 août 1996
- Publiée
- 31 oct. 1996
- Protégée jusqu’au
- 9 févr. 2034
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 03.03.01, 03.03.24
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Compteur, tels que compteur de rangs pour tricoteuses; calibreuses de tricotage.
Fils
Bobines à fil.
Mercerie
Aiguilles pour couture manuelle, aiguilles pour machines à coudre, aiguilles en tous genres, aiguilles à tricoter à tête sphérique, aiguilles à tricoter à double extrémités pointues, aiguilles à crochet, systèmes de tricotage complets, agrafes à crochets, épingles pour pointe de câble, supports de points, tricoteuses à marguerite, aiguilles de tricoteuse, protections de pointe, marqueurs à anneau plat, pièces de contretricot, accessoires de tricotage, tels que retenues de mailles, guide-fils, boutons à pression, dispositifs de serrage à pression, attaches en tous genres, crochets et yeux, boutons en tous genres, barrettes, boucles et oeillets, accessoires pour la coupe, tels que guidecoupes.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 nov. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.11.2023
- 27 août 2013
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Needle Industries (India) Limited, P.O. 643 243, The Nilgiris, Tamil Nadu, Inde → Needle Industries (India) Private Limited, P.O. 643 243, The Nilgiris, Tamil Nadu, Inde
Publié dans Swissreg le 27.08.2013
- 27 août 2013
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.08.2013
- 24 nov. 2003
Prolongé
Publié dans la FOSC No 226 du 24.11.2003
- 8 avr. 1997
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Needle Industries (India), Limited, Nilgiris, P.O. Box 643243, Tamil Nadu, Inde → Needle Industries (India) Limited, P.O. 643 243, The Nilgiris, Tamil Nadu, Inde
Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997
- 31 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 31.10.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.