OMNICOURT
Marque suisse · 430005 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430005
- Numéro de demande
- 03385/1995
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- OMNICOURT ((fig.))
- Déposée
- 23 mars 1995
- Enregistrée
- 27 août 1996
- Publiée
- 31 oct. 1996
- Protégée jusqu’au
- 23 mars 2035
- Remarques
- Priorité découlant de l'usage: 1981
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 01.05.01, 01.05.02, 27.03.01, 27.03.15, 27.05.01, 27.05.02
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques; revêtements non métalliques.
Tapis et revêtements de sol
Revêtements pour terrains et salles de sport et de jeux.
Construction et réparation
Construction d'installations sportives; construction et pose de revêtements pour terrains et salles de sport et de jeux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 déc. 2024
Prolongé
- Echéance de la protection
- 23.03.2025 → 23.03.2035
Publié dans Swissreg le 12.12.2024
- 1 oct. 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.10.2014
- 20 sept. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 182 du 20.09.2004
- 31 oct. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 212 du 31.10.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.