Marque figurative

Marque suisse · 430102 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430102
Numéro de demande
06236/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Zwei graue Dreiecke mit einer Schlange in der Mitte)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Zwei graue Dreiecke mit einer Schlange in der Mitte))
Déposée
31 mars 1995
Enregistrée
28 août 1996
Publiée
1 nov. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: April 1990
Source
Swissreg

Produits et services

Produits pharmaceutiques

Produits pharmaceutiques et préparations pour les soins de santé

Texte déposé

Pharmazeutische Erzeugnisse sowie Präparate für die Gesundheitspflege.

Sciences, technologie et informatique

Conseils en matière de santé

Texte déposé

Gesundheitsberatung.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 1 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 213 du 01.11.1996

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.