Marque figurative
Marque suisse · 430133 · Marque spéciale, tridimensionnelle · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430133
- Numéro de demande
- 07465/1994
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque spéciale, tridimensionnelle
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 oct. 1994
- Enregistrée
- 28 août 1996
- Publiée
- 4 nov. 1996
- Protégée jusqu’au
- 27 oct. 2034
- Remarques
- Gebrauchspriorität: 1979. Durchgesetzte Marke.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 14.05.01, 14.05.02, 14.05.18
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Schlüssel und Rohlinge für Schlüssel.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2024
Mandataire radié
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 17 sept. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUMI IP GmbH, Rodtmattstrasse 45, 3014 Bern
Publié dans Swissreg le 17.09.2024
- 25 avr. 2024
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.04.2024
- 3 mars 2022
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 03.03.2022
- 7 mai 2014
Prolongé
Publié dans Swissreg le 07.05.2014
- 7 févr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Werner Bruderer, Patentanwalt, Oberhittnauerstrasse 12, 8330 Pfäffikon ZH → Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 07.02.2012
- 18 avr. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- R. Berchtold AG, Lätternweg 30, 3052 Zollikofen → SEA Schliess-Systeme AG, Lätternweg 30, 3052 Zollikofen
Publié dans la FOSC No 74 du 18.04.2006
- 4 oct. 2004
Prolongé
Publié dans la FOSC No 192 du 04.10.2004
1 entrée antérieure
- 4 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 214 du 04.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.