...sortecSYSTEME

Marque suisse · 430207 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430207
Numéro de demande
04113/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
...sortecSYSTEME ((spezielle Darstellung)) ((fig.))
Éléments verbaux
...sortecSYSTEME ((spezielle Darstellung))
Déposée
27 mars 1995
Enregistrée
30 août 1996
Publiée
5 nov. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1. April 1984.
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Caisses enregistreuses

Texte déposé

Registrierkassen.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 5 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 215 du 05.11.1996

Parties

Titulaire

Sortec AG

Ziegelackerstrasse 9a, 3027 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.