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Marque suisse · 430232 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430232
- Numéro de demande
- 07792/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 mai 1995
- Enregistrée
- 2 sept. 1996
- Publiée
- 6 nov. 1996
- Radiée
- 26 déc. 2005
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 25.04.1995 US
- Remarques
- Priorité partielle pour la classe 38
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Programmes d'ordinateur destinés à l'accès à des bases de données uniquement en lecture, à des bases de données interactives en ligne, ainsi qu'à des messageries électroniques.
Papier et imprimés
Publication et documentation, en particulier circulaires et manuels dans le domaine des réseaux d'ordinateurs interconnectés.
Télécommunications
Communications par ordinateurs, transmission électronique de données et de documents par ordinateurs, mise à disposition de données et de messages par transmission électronique, ainsi que stockage électronique et extraction électronique de données et de messages.
Sciences, technologie et informatique
Location de temps d'accès et service d'accès à des messageries électroniques.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 janv. 2006
Radié, non prolongé
Publié dans la FOSC No 10 du 16.01.2006
- 6 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 216 du 06.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.