Si légère

Marque suisse · 430345 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430345
Numéro de demande
07419/1995
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Si légère ((Blatt mit Fahne)) ((fig.))
Éléments verbaux
Si légère ((Blatt mit Fahne))
Déposée
5 mai 1995
Enregistrée
4 sept. 1996
Publiée
7 nov. 1996
Radiée
12 déc. 2005
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Backwaren, Feingebäck und Süsswaren, insbesondere Madeleines.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 janv. 2006

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 1 du 03.01.2006

  2. 7 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 217 du 07.11.1996

Parties

Titulaire

Donut Corporation del Norte, S.A.

Tomas Alva Edison, 22-24-26 Poligono Industrial Cogullada, E-50014 Zaragoza, ES

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.