Marque figurative
Marque suisse · 430472 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 430472
- Numéro de demande
- 04130/1995
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 28 mars 1995
- Enregistrée
- 6 sept. 1996
- Publiée
- 8 nov. 1996
- Radiée
- 2 nov. 2015
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Gebrauchspriorität: Januar 1980
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Matériaux de construction non métalliques
Texte déposé
Baumaterialien (nicht aus Metall).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 nov. 2015
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 02.11.2015
- 17 déc. 2014
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Troesch, Scheidegger, Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich → Troesch Scheidegger Werner AG, Patent- und Markenanwälte, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 17.12.2014
- 10 janv. 2005
Prolongé
Publié dans la FOSC No 6 du 10.01.2005
- 8 nov. 1996
Enregistré
Publié dans la FOSC No 218 du 08.11.1996
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.