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Marque figurative

Marque suisse · 430473 · Marque figurative · Radiée

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430473
Numéro de demande
04131/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Mauerstein)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Mauerstein))
Déposée
28 mars 1995
Enregistrée
6 sept. 1996
Publiée
8 nov. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée

Produits et services

Matériaux de construction non métalliques

Mauerstein aus alternativem Rohmaterial (nicht aus Metall).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 8 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 218 du 08.11.1996

Parties

Titulaire

Hard AG

8604 Volketswil

Radiée du registre

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Troesch, Scheidegger, Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.