Marque figurative

Marque suisse · 430487 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
430487
Numéro de demande
05683/1995
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((Bauplan mit Pfeilen)) ((fig.))
Éléments verbaux
((Bauplan mit Pfeilen))
Déposée
30 mars 1995
Enregistrée
6 sept. 1996
Publiée
11 nov. 1996
Radiée
31 oct. 2005
Motif
Non prolongée
Remarques
Gebrauchspriorität: 1984
Source
Swissreg

Produits et services

Sciences, technologie et informatique

Dienstleistungen eines Ingenieurbüros für Akustik-, Schall- und Schwingungstechnik.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2005

    Radié, non prolongé

    Publié dans la FOSC No 226 du 21.11.2005

  2. 11 nov. 1996

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 219 du 11.11.1996

Parties

Titulaire

Stauffer Engineering

Hobacherstrasse 13, 8913 Ottenbach

Mandataire

E. Blum & Co. Patentanwälte

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.